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Marques déposées par monsieur MOAL Michel
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PILOTIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PILOTIN
Mr MOAL Michel, SANTEC, Kérellec

Numéro de dépôt :
1568918
Date de dépôt :
29/12/1989
Lieu de dépôt :
MORLAIX
Date d'expiration :
29/12/1999

Présentation de la marque PILOTIN

Déposée le 29 décembre 1989 par monsieur MOAL Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MORLAIX), la marque française « PILOTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MOAL Michel domicilié(e) 29250 Vihan - France.

La marque PILOTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1568918.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PILOTIN est expirée depuis le 29 décembre 1999.

MOAL Michel a également déposé les autres marques suivantes : CORMORAN


Mr MOAL Michel, SANTEC, Kérellec - 29250 Vihan - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-24

Appareils de locomotion par eau (voiliers) organisation de régates

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.